Les travaux du Colloque international sur la réforme du notariat au Maroc se sont ouverts mardi à Rabat, avec la participation de notaires marocains et étrangers et des représentants de plusieurs ministères et du Parlement.


Ce colloque, initié par la Chambre régionale de notariat moderne de Rabat sous le thème "La réforme du notariat au Maroc face aux défis de la mondialisation", vise notamment à permettre aux participants de connaître l'expérience internationale en matière d'organisation de la profession.

Il ambitionne également de permettre aux membres du gouvernement et des deux Chambres du Parlement d'identifier les attentes réelles des notaires et de formuler des recommandations au vu des standards internationaux en matière de réforme du notariat.

Dans une intervention au nom du ministre de la Justice, M. Abdelouahed Radi, le secrétaire général du ministère, M. Mohamed Lididi a estimé que la réforme et la modernisation du notariat vont renforcer le rôle de cette profession dans la consécration de la sécurité économique et sociale au Maroc.

Le projet de loi relatif à l'organisation de la profession de notaires ambitionne de répondre aux attentes des professionnels dans le cadre participatif qu'adopte le ministère dans la perspective de le présenter au Parlement, a souligné M. Lididi.

Il a, en outre, relevé que la réforme du notariat coïncide avec le grand chantier de réforme judiciaire et juridique que connaît le Royaume, mettant l'accent sur la nécessité d'un secteur moderne qui répond aux défis de la mondialisation.

Pour sa part, le président de la Chambre nationale du notariat moderne, M. Amine Fayçal Benjelloun, a rappelé que le colloque fait partie d'une série de rencontres visant à débattre du nouveau projet de loi et de la création d'un Ordre national des notaires, dans le cadre d'une stratégie de proximité impliquant tous les acteurs du secteur.

M. Benjelloun a indiqué, par ailleurs, que le choix du Maroc pour abriter le 26ème Congrès international du notariat du 3 au 6 octobre 2010 à Marrakech, émane de la conviction de l'Union internationale du notariat latin (UINL) de l'importance des efforts déployés et du travail accompli par les notaires marocains.

De son côté, le président de la Chambre régionale du notariat moderne de Rabat, M. Amine Zniber, a souligné que la nouvelle loi doit garantir les principes d'indépendance et de neutralité du notaire à travers la définition des compétences spécifiques du notaire et une formation juridique adéquate conforme à la déontologie de la profession, et en présence d'une instance représentative de la profession.

Ce colloque est initié en partenariat avec la Commission des affaires africaines relevant de l'UNIL, la Revue marocaine d'administration locale et de développement (REMALD) et le Laboratoire de droit de la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales Rabat-Agdal.

Les participants à cette rencontre se pencheront sur plusieurs axes notamment "le notariat: de la genèse à la modernité", "les rapports entre pouvoirs publics et notaire" et "la déontologie et le pouvoir de régulation de la profession de notaire".
MAP